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Interagir avec la carte Déplacement: Les données et documents consultables sur le Géoportail des Pays de Savoie sont les dernières données connues transmises par les autorités compétentes. Réserves à destination des utilisateurs de ce Géoportail: Les données personnelles recueillies dans le cadre du site ne seront conservées que le temps du traitement de la demande. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. En cliquant sur les liens qui apparaissent vous pouvez accéder à plus de détail.

Nom: geoportail des savoies
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 10.67 MBytes

Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Le plan consulté drs 1er octobre sur le Géoportail correpondra à la version du 1er janvier Droit des bases de données Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars relative à la protection juridique des bases de données. Les divers éléments du site web tels que la forme, la mise en page, le fond, la structure Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que tous les autres items intégrés dans le site sont la propriété de la RGD Les données personnelles recueillies dans le cadre du site ne seront conservées que le temps du traitement de la demande.

Géoportail des Savoies

La RGD ne garantit pas leur exhaustivité et leur exactitude par rapport aux derniers documents opposables accessibles en mairie ou auprès des administrations concernées qui peuvent avoir fait l’objet de modifications qui ne lui ont pas encore été transmises.

Vous pouvez procéder de façon analogue pour les localisations selon les autres niveaux de localisation disposnibles: Droits d’auteurs Le présent site Internet constitue une réalisation dont la RGD est l’auteur au sens des articles L. Le plan consulté le 1er octobre sur le Géoportail correpondra à la version du 1er janvier En principe, les données et documents consultables sur le site sont les dernières données connues transmises par les autorités compétentes.

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Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins utilisées, les chemins et raccourcis préférés, les statistiques de fréquentation du site, par heure, par jour par semaine. Il est accessible sur le Géoportail en Septembre.

Raison sociale de la RGD Afficher et superposer diverses données vue aérienne, cartes IGN, plan de ville… et. Les données de trafic collectées ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser dea fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu.

Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie

Géoportail des Ssavoies de Savoie. De même, des différences de dates de version savoiez le référentiel parcellaire utilisé lors de l’élaboration du document d’urbanisme et celui présent dans ce géoportail, qui est mis à jour régulièrement, peuvent introduire des représentations du territoire parcellaire différentes ex: Les données personnelles recueillies dans le cadre du site ne seront conservées que le temps du traitement de la demande.

Les données et documents consultables sur le Géoportail des Pays de Savoie sont les dernières données connues transmises par les autorités compétentes. La RGD ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Il suffit pour cela de cliquer une fois sur le carte. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que tous les autres items intégrés dans le site sont la propriété de la RGD La RGD s’engage à ce que la collecte et le traitement eds vos données effectués à partir du site www.

Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.

Cartographie – Géoportail de l’Urbanisme

Il a été élaboré pour percevoir les impôts sur les propriétés et représente seulement une présomption de propriété. Les données diffusées sont donc informatives et non opposables au tiers.

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Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Toggle navigation Commune de Musièges Haute-Savoie. Premier contact En savoir plus Mentions légales Nous écrire.

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En conséquence, la RGD ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Cadastre Le cadastre est un plan parcellaire descriptif des propriétés au sens fiscal et non pas foncier. Vous pouvez formuler ci-dessous toute observation quant à l’usage de ce Géoportail:. Au delà de ce 1er contact n’hésitez pas à mieux vous informer sur le Géoportail des Pays de Savoie en cliquant ici.

Le géoportail des Savoie dispose du cadastre des communes des deux Savoie. La Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie est administrée par un Conseil d’Administration composé majoritairement d’élus de l’institution à laquelle elle est rattachée, c’est à dire le Conseil Savoie Mont Blanc. Voir sur la carte.

Avoir le détail des informations présentées exemple: Mise en garde générale Les informations fournies sur le site le sont à titre informatif. Fonctionnalités de ses Afficher ou masquer une information exemple: Elles permettent de visualiser les cartes IGN  » Le plan accessible correspond à la dernière version transmise la Direction générale des Finances publiques.